Politique de confidentialité

1- Présentation du Site Internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet www.Roadnclub.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : ROADNCLUB, SASU – Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital social de 5 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 853 263 317, dont les bureaux sont situés au 48 rue Paul Barruel, 75015 Paris
Responsable de la publication : Monsieur Maxime CHESNEL, Président de la société ROADNCLUB – maxime@roadnclub.com
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France

2- Conditions générales

Le Site Internet constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du Site Internet implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site Internet sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce Site Internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ROADNCLUB, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le Site Internet est mis à jour régulièrement par ROADNCLUB. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3- Description des services fournis

Le Site Internet www.roadnclub.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. ROADNCLUB s’efforce de fournir sur le site Internet des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site Internet sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site Internet ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4- Limitations contractuelles sur les données techniques

Le Site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au Site Internet en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. Le Site Internet www.roadnclub.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
ROADNCLUB et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5- Propriété intellectuelle et contrefaçons

ROADNCLUB est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ROADNCLUB.
Toute exploitation non autorisée du Site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6- Responsabilités

ROADNCLUB agit en tant qu’éditeur du Site Internet. ROADNCLUB est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.
ROADNCLUB ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site Internet, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
ROADNCLUB ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site Internet. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. ROADNCLUB se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, ROADNCLUB se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

7- Gestion des données personnelles

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1- Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la navigation sur le Site Internet, le responsable du traitement des Données Personnelles est ROADNCLUB représenté par Maxime CHESNEL, son représentant légal.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, ROADNCLUB s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que ROADNCLUB traite des Données Personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles elle les traite.

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En ce qui concerne la politique de confidentialité liée à l’utilisation de Google Analytics. ROADNCLUB vous informe que les fonctionnalités de publicité Google Analytics sont les suivantes :

• Remarketing avec Google Analytics

• Création de rapports relatifs aux impressions sur le Réseau Display de Google

• Rapports sur les performances démographiques et les centres d'intérêt de Google Analytics

• Services intégrés qui nécessitent Google Analytics pour recueillir des données à des fins publicitaires, cela incluant la collecte de données via les cookies publicitaires et des identifiants

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Enfin veuillez noter les informations suivantes :

• Roadnclub et des fournisseurs tiers utilisons conjointement des cookies ou identifiants propriétaires (tels que le cookie Google Analytics), et des cookies ou identifiants tiers (tels que les cookies publicitaires Google).

• Vous peuvez désactiver à tout moment les fonctionnalités de publicité Google Analytics, y compris via les paramètres des annonces, les paramètres des annonces pour applications mobiles ou tout autre moyen disponible [par exemple, via la page de désactivation de la NAI (Network Advertising Initiative)].

• Veuillez trouver ci-joint le lien vers le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout/

7.2- Traitement des données collectées

ROADNCLUB est susceptible de traiter tout ou partie des données :

• Pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site Internet, facturation, historique des commandes, etc.

• Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe

• Pour améliorer la navigation sur le Site Internet : données de connexion et d’utilisation

• Pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur ROADNCLUB : adresse email

·      Pour mener des campagnes de communication (mail) : numéro de téléphone, adresse email

ROADNCLUB ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3- Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du Site Internet disposent des droits suivants :

• Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs

• Droits de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite

• Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)

• Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)

• Droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)

• Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)

• Droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui ROADNCLUB devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Dès que ROADNCLUB a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, ROADNCLUB s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment ROADNCLUB utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter ROADNCLUB par écrit à l’adresse suivante :

ROADNCLUB – 48 rue Paul Barruel – 75015 PARIS.

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que ROADNCLUB corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à ROADNCLUB par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de ROADNCLUB peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4– Non-communication des données personnelles

ROADNCLUB s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, ROADNCLUB reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

ROADNCLUB s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de ROADNCLUB, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs ROADNCLUB ne collecte aucune « donnée sensible ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de ROADNCLUB et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de ROADNCLUB sont principalement les agents de notre service client.

8- Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre.

Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du Site Internet n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de ROADNCLUB et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du Site Internet.

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, ROADNCLUB utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe. Lors du traitement des Données Personnelles, ROADNCLUB prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9– Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) Internet

Le Site Internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de ROADNCLUB. Cependant, ROADNCLUB n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

9.1– « Cookies »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

ROADNCLUB est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à ROADNCLUB d’améliorer le contenu du Site Internet, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. ROADNCLUB informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque ROADNCLUB ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, ROADNCLUB décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par ROADNCLUB, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour ROADNCLUB d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies.

ROADNCLUB pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Facebook, Instagram et Pinterest figurant sur le Site Internet et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet de ROADNCLUB, Facebook, Instagram et Pinterest peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet de ROADNCLUB. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que ROADNCLUB dépose ce type de cookies.

9.2– Balises (“Tags”) Internet